Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PANIER D'OR
SA DISTILLERIE MICHEL BOINAUD

Numéro de dépôt :
1690379
Date de dépôt :
14/10/1988
Lieu de dépôt :
COGNAC
Date d'expiration :
14/10/1998

Présentation de la marque PANIER D'OR

Déposée le 14 octobre 1988 par SA DISTILLERIE MICHEL BOINAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (COGNAC), la marque française « PANIER D'OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SA DISTILLERIE MICHEL BOINAUD, domicilié(e) Angeac Champagne, 16130 SEGONZAC - France.

La marque PANIER D'OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1690379.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PANIER D'OR est expirée depuis le 14 octobre 1998.

SA DISTILLERIE MICHEL BOINAUD a également déposé les autres marques suivantes : FRANCE HUMUS


SA DISTILLERIE MICHEL BOINAUD - Angeac Champagne, 16130 SEGONZAC - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-05

Déchet végétaux, compost, engrais, amendements organiques, supports de culture